MENTIONS LÉGALES
Adresse du site web : https://residenceleucataplage.com
ÉDITEUR
LEUCATE FALAISE
Société par actions simplifiées unipersonnelle au capital de 200 000€
Siège social : 9 RUE DES SOURCES 31170 TOURNEFEUILLE
N° SIRET : 91958040700014
N° de TVA intracommunautaire : FR26919580407
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
M. Laurent FLACHARD
Président de XXX
CONTACT
Email : contact@residenceleucateplage.com
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BSB MULTIMEDIA
8 Boulevard Clémenceau – 19200 USSEL
contact@bsbmultimedia.com
HÉBERGEMENT DU SITE
o2Switch
Chemin des Pardiaux
04 44 44 60 40
support@o2switch.com
HÉBERGEMENT DES VIDÉOS
Youtube – San Mateo – Californie
CRÉDITS
Laurent FLACHARD
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ARTICLES DE LOIS
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6
août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩
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